Guide méthodologique relatif au Plan de Conception des Travaux (PCT)

La mise à jour de la méthodologie nationale de gestion des sites et sols pollués, publiée le 19 avril 2017, a introduit un nouvel outil dénommé Plan de Conception des Travaux (PCT). Afin de préciser le périmètre et le contenu du Plan de Conception des Travaux mais aussi son articulation avec les autres outils de la méthodologie, l'élaboration du présent guide méthodologique s'est avérée nécessaire.

L'objectif est de permettre de mieux appréhender les différents principes définis dans la note d'accompagnement de la mise à jour des textes méthodologiques, en particulier, le rôle central donné à l'analyse de faisabilité technique.

Après un bref rappel méthodologique et normatif, ce document :

• précise le contenu technique du plan de conception des travaux,
• clarifie son positionnement par rapport au plan de gestion
• et apporte un éclairage sur les modalités de commande ainsi que sur le rôle et les responsabilités de chacun des acteurs dans sa déclinaison.

Publié le 21/11/2019