Devenir membre
Accueil > Mentions légales


L'AFITE est membre de


Ils soutiennent l'AFITE

Mentions légales


Éditeur - Hebergement

Ce site est édité par :
AFITE - 7 rue Crillon - 75004 Paris - Tél. : 01 40 23 04 50
Association loi de 1901- Code NAF : 9499Z - SIRET : 330 754 110 00055
Directeur de la publication : Alain Rousse, Président

Ce site est hébergé par :
ALEAUR - 209B Avenue Charles de Gaulle - 92200 Neuilly-sur-Seine
SIRET 41189316700014 - RCS : Nanterre B 411 893 167

Collecte et utilisation de données personnelles

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'informations via les formulaires présents sur ce site. Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné à administrer les membres de l'association et les utilisateurs du site et à gérer les inscriptions aux manifestations organisées par l'AFITE ou à transmettre des informations. Ces données sont destinées au secrétariat de l'AFITE.
Il arrive, exceptionnellement, que nous communiquions certaines données personnelles à d'autres organismes. Si vous ne souhaitez pas que vos coordonnées soient transmises à nos partenaires il vous suffit de nous le signaler par écrit.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à AFITE - 7 rue Crillon - 75004 Paris. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Le site www.afite.org a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le numéro 677464.
La base de données des membres de l'AFITE a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le n° 131185

En application de la Loi n° 98-536 du 1er Juillet 1998, l'AFITE interdit à tout utilisateur:

  1. L'extraction, par transfert permanent ou temporaire de la totalité ou d'une partie du contenu de ses bases de données sur un autre support, par tout moyen et sous toute forme que ce soit ;
  2. La réutilisation, par la mise à disposition du public de la totalité ou d'une partie du contenu de ses bases, quelle qu'en soit la forme.

Tout utilisateur de nos bases de données qui donnera, louera, échangera, vendra ou prêtera tout ou partie de nos bases de données s'exposera donc à des poursuites immédiates.

Droits d'auteur - Code de la propriété intellectuelle - Droit à l'image
La structure générale, ainsi que les textes, photos, images, vidéos ou sons composant ce site sont la propriété de l'AFITE (sauf mention contraire). Toute reproduction, totale ou partielle par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de l'AFITE, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Certaines photographies ou vidéos hébergées sur le site sont issues des activités de l'association. Toutes personnes qui n'autorisent pas les administrateurs du site à utiliser leur image à des fins de promotion et de diffusion doivent demander l'application du droit de retrait qui leur sera accordé sans aucune exception.

Limites de responsabilité
L'AFITE ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou imprécisions qui pourraient figurer dans les documents présents sur le site.
Les textes et opinions figurant sur ce site n'engagent que la responsabilité de leurs auteurs. L'AFITE ne saurait non plus être tenue pour responsable des informations, propos et opinions émises sur les sites pointés par des liens hypertexte.
L'AFITE ne peut être tenue pour responsable de la transmission défectueuse des données dues aux problème techniques ou aux incompatibilités dues au Navigateur de l'Utilisateur.

Nous suivre
Agenda
<< Juin 2017 >>
L M M J V S D
      1 2 3 4
5 6 7 8 9 10 11
12 13 14 15 16 17 18
19 20 21 22 23 24 25
26 27 28 29 30    
Parutions
Obligation Tri 5 flux
Vers une économie de la fonctionnalité
Les Filières à responsabilité élargie du producteur - REP
Qualité des eaux de baignade européennes en 2016
Nominations
MTES
POIRSON Brune
MTES
LECORNU Sébastien
SAUR
PIEDNOËL Christophe
Commission de régulation de l'énergie (CRE)
BOHUON Brice