Devenir membre
Accueil > Publications > Publication détails


L'AFITE est membre de


Ils soutiennent l'AFITE

La directive IED Quels enjeux ? Quelles conséquences ?

La directive IED
Quels enjeux ? Quelles conséquences ?


Actes du colloque organisé par l’AFITE le 14 novembre 2013.



SOMMAIRE

1. De l’IPPC à l’IED - Evolution des documents BREF et modalités d’adoption

2. Le chapitre II de la directive IED et sa transposition en France

3. Table ronde : Application de la directive

4. Retour sur les négociations

5. Table ronde : La directive IED et les sols (remise en état, rapport de base)



Auteur : AFITE - Droit de l'Environnement
Editeur : VICTOIRES-ÉDITIONS
Année : 2014

19x25 cm - 27 pages
Prix : 20€ TTC - hors frais de port


Publié le 29/01/2014




Nous suivre
Agenda
<< Avril 2024 >>
L M M J V S D
1 2 3 4 5 6 7
8 9 10 11 12 13 14
15 16 17 18 19 20 21
22 23 24 25 26 27 28
29 30          
Parutions
L’obsolescence accélérée des voitures thermiques et électriques
The Circular Economy for Plastics - A European Analysis 2024
La transition juste
La transition écologique : enjeux et impacts pour l'engagement citoyen et associatif
Nominations
Chimirec
TERRIBLE Clotilde
ADEME
RENAUD Amélie
Délégué interministériel
SERVANT Jean-Michel
Sodexo
FASSI DAOUDI Mouna