La Loi Grenelle 2 : une révolution verte en marche ? Petit Déjeuner avec Bertrand Pancher, Député de la Meuse

Petit Déjeuner avec Bertrand Pancher Député de la Meuse mardi 5 octobre 2010 08h30 – 10h00 L'Afite organise le mardi 5 octobre 2010 un petit déjeuner sur le thème du Grenelle 2. Cette manifestation se tiendra à la Questure, dans les locaux de l'Assemblée Nationale, au 128, rue de l'Université, Paris 7è. La Loi Grenelle 2 : une révolution verte en marche ? Bertrand Pancher, Député de la Meuse et ancien maire de Bar-le-Duc, présentera le mardi 5 octobre à 08h30, au cours d'un petit déjeuner organisé par l'Afite, la loi dite « Grenelle 2 », portant engagement national pour l'environnement. Bertrand Pancher a participé activement à l'élaboration de cette loi, en étant tout d'abord à la suite du Grenelle 1, membre du groupe de travail d'où le texte est issu. Il connaît donc le texte « de l'intérieur »... Il aura conduit ensuite à son terme le processus législatif, en sa qualité de co-rapporteur à l'Assemblée nationale de ce très important texte de loi, puis de membre de la Commission Mixte Paritaire qui vise à rapprocher les positions de l'Assemblée nationale et du Sénat, le dernier acte ayant été donné en séance publique à l'Assemblée le 30 juin 2010 au cours de laquelle il est intervenu. Ce petit déjeuner AFITE, sera l'occasion pour Bertrand Pancher de nous faire sa lecture du texte, en insistant plus particulièrement sur ses conséquences en matière de projets industriels, avec la réforme des études d'impact et des enquêtes publiques prévues au titre VI relatif à la gouvernance, et sur les structures participatives qui répondent à l'esprit du grenelle de l'environnement. Bertand Pancher évoquera aussi le suivi de cette loi. Il compte veiller de près avec son collègue, le député du Loiret Serge Grouard, à la mise en place réelle du dispositif, avec notamment la publication des nombreux décrets d'application prévus dans le Grenelle 2. Rappelons que Bertrand Pancher est aussi président de Décider ensemble, une association qui se propose de promouvoir la concertation avant toute prise de décision importante et dont l'Afite est partenaire, et qu'il poursuit inlassablement son combat pour une meilleure prise en compte des avis des parties prenantes dans l'élaboration des décisions. Une posture que Bertrand Pancher explicite et développe dans son livre « Démocratie apaisée » qu'il vient de publier . Au cours de cette rencontre, participeront Jacques Breton, Président de la Compagnie des Commissaires Enquêteurs, Philippe Marzolf, vice-Président de la CNDP et Sébastien Genest, ancien président de FNE. Une large place sera faite au débat. Programme 08h30 : Accueil de Bertrand Pancher par Alain Rousse, Président de l'Afite 08h35 : Présentation de la Loi Grenelle II, par Bertrand Pancher, Député de la Meuse ; dispositions, ses conséquences pour les industriels, suivi ; 09h20 : Débat avec l'assistance 09h55 : Conclusions par le Président Alain Rousse

Organisateur : AFITE Date début : 2010-10-05 Heure début : 00:00:00 Date fin : 2010-10-05 Heure fin : 00:00:00 Lieu : PARIS - Assemblée Nationale (?)

En savoir plus

Publié le 00/00/0000

Tweet