Devenir membre
Accueil > Publications > Publication détails


L'AFITE est membre de


Ils soutiennent l'AFITE

Guide de valorisation hors site des terres excavées

Guide de valorisation hors site des terres excavées issues de sites et sols potentiellement pollués dans des projets d'aménagement
Novembre 2017

Ce guide expose les règles de l'art et les modalités selon lesquelles les terres excavées issues de sites et sols potentiellement pollués peuvent être valorisées hors site dans le cadre de projets d'aménagement, dans une optique de développement durable, de protection des populations et de l'environnement.

Ce guide a été élaboré en concertation avec un groupe de travail dédié entre 2014 et 2017. Son application permet de respecter la hiérarchie des modes de gestion des déchets, en privilégiant notamment la valorisation au détriment de l'élimination. Il donne des outils aux producteurs et aux utilisateurs de terres excavées permettant de participer, par une démarche volontaire, au développement de l'économie circulaire en France.

 



Auteur : MTES, BRGM, INERIS
Editeur : MTES
Année : 2017
Nouvelle version : Novembre 2017
Ministère de la Transition écologique et solidaire, BRGM, INERIS
Lien : http://installationsclassees.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/2017-11-Guide_Valorisation_TEX_SSP.pdf


Publié le 02/12/2017




Nous suivre
Agenda
<< Juin 2018 >>
L M M J V S D
        1 2 3
4 5 6 7 8 9 10
11 12 13 14 15 16 17
18 19 20 21 22 23 24
25 26 27 28 29 30  
Parutions
Les Solutions fondées sur la Nature...
Bilan 2017 « Publicité et environnement »
La Tragédie de la croissance
La réutilisation des eaux usées traitées
Nominations
Adelphe
WOLFF Sophie
CME
MARION Roland
MTES - CGDD
DUPUIS Pascal
CNDP
AUGAGNEUR Floran