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La fiscalité matières : une opportunité pour une économie circulaire

La fiscalité matières : une opportunité pour une économie circulaire

La fiscalité portant sur les matières incorporées dans l’appareil productif offre un potentiel important pour accélérer la transition vers une économie circulaire. Il s’agit de taxer directement les flux physiques des matières qui circulent dans l’économie, à la fois les sorties sous forme de déchets et les entrées liées aux prélèvements de ressources naturelles vierges, afin de réduire les pressions qu’elles exercent sur l’environnement. Le signal-prix qui en découle doit faire en sorte que le prix des matières reflète mieux les coûts de ces pressions. Les taxes existantes concernent essentiellement les sorties, à savoir les déchets. L’étude exploratoire montre qu’une fiscalité matières renforcée combinant taxation des entrées et taxation des sorties permettrait à la fois un gain environnemental et un gain économique, sous réserve d’une utilisation appropriée des recettes fiscales générées. En particulier, l’affectation des recettes à une baisse de cotisations sociales permettrait de favoriser l’emploi et de maintenir la compétitivité.



Auteur : Kambiz Mohkam
Editeur : Commissariat général au développement durable
Année : 2017
Collection Théma - Novembre 2017
4 pages
Lien : http://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/sites/default/files/Th%C3%A9ma%20-%20La%20fiscalit%C3%A9%20mati%C3%A8res.pdf


Publié le 06/11/2017




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