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Commission " Sites et sols Pollués " (SSP) de l'AFITE

Président : Renaud Avocat
Vice-président :
Relai AFITE : Yves Bouhier

Objectifs

Organiser des débats sur des thèmes d'actualité ou sur des problématiques transverses, en vue d'assurer les échanges entre experts et managers sur des sujets précis, par des interventions de personnalités.
Un dialogue doit être instauré avec les élus locaux, les maires en particulier, dont la responsabilité a été augmentée, notamment avec la loi « Bachelot » et qui se sentent démunis dans la gestion de ces sites anciens en voie d'être reconverti ou posant un réel problème sanitaire.
Ainsi le rôle de cette commission de l'AFITE est clairement orienté vers un élargissement des débats, d'une part en direction des aménageurs et de toute la profession concernée par le renouvellement urbain, ainsi qu'un rapprochement vers les élus.

Organisation et Fonctionnement

La Commission se réunit à raison de trois à quatre fois par an à Paris.
Lors de chaque réunion, une personnalité est invitée à débattre sur le sujet présélectionné.

Thèmes abordés

De nombreux thèmes avaient été sélectionnés lors d'une réunion précédente :
· Faire se rencontrer des publics très différents et faire le pont avec les représentants des élus.
· Favoriser le retour d'expériences BET / maitres d'ouvrages : Beaucoup de retours d'industriels ou collectivités avec un message sur l'« insécurité technique » ! Une trop grande incertitude est souvent dénoncée pour le chiffrage d'un projet de réhabilitation. Comment y remédier ? 
· Régler les problèmes de compétences des intervenants et donc de la formation ; comment assurer la qualité des expertises ; un agrément est souhaitable mais est ce suffisant ? et quel standard pour cet agrément. Assurer le lien transversal avec normes, accréditation, ...
· Réduire les incertitudes dans les résultats des prestations d'étude ; Assurer la sécurité et la fiabilité des prestations, passe par le nécessité de bien définir les objectifs des études et de bien se référer aux guides existants.
· Contribuer a mieux définir certaines missions : ex. AMO pour les intervenants publics, pour définir un cahier des charges. Conflit d'intérêt entre différentes missions d'AMO et bureau d'études, sociétés de travaux, contrôle indépendant pendant les travaux. Le maître d'ouvrage a encore trop tendance à prendre le moins disant.
· Comment diffuser efficacement l'information, développer la pédagogie ad hoc, affiner la présentation des sujets en prenant en compte la perception qu'en a le public. Comment communiquer avec les journalistes lorsque cela est nécessaire et trouver un compromis entre devoir de transparence et la nécessité de réserve pour éviter toute dramatisation

Activités de l'Afite

Pollutions pyrotechniques liées aux faits de guerre - Petit déjeuner le 9 novembre 2018 à Paris

À la veille du centenaire de la Guerre 14-18, l'AFITE organise un petit déjeuner d'informations sur la question des pollutions pyrotechniques liées aux faits de guerre, le vendredi 9 novembre prochain, au Palais du Luxembourg, sous le parrainage de M. Jérôme Bignon, Sénateur de la Somme.

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Compte rendu de la commission Sites et Sols Pollués de l'AFITE du 8 juin 2018

La Commission sites et sols pollués de l'AFITE recevait, le 8 juin 2018, à Paris, Olivier Sibourg, Co-fondateur et Gérant de la société ENOVEO, société spécialisée dans le conseil et l'expertise en microbiologie, chimie et biotechnologies appliquées à l'environnement. Ce dernier abordait la question des essais de traitabilité et de faisabilité pour le traitement biologique des sols pollués et présentait un nouveau capteur utilisant des micro-organismes pour le suivi des eaux en temps réel.

Reservé adhérents

Réunion de la Commission SSP de l'AFITE sur les essais de traitabilité et de faisabilité de dépollution des sols

La Commission sites et sols pollués de l'AFITE, sous la présidence de Renaud Avocat, organise, le 8 juin prochain à 14 heures, à Paris, une réunion qui portera sur les essais pilotes de laboratoire en vue de préciser la faisabilité des traitements de dépollution. Une technologie permettant l'utilisation des micro-organismes dans le suivi des eaux souterraines sera également présentée.

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Réunion de la commission Sites et Sols Pollués de l'AFITE le 2 février 2018

La Commission sites et sols pollués de l'AFITE, sous la présidence de Renaud Avocat organise le 2 février prochain à 14 heures à Paris une réunion sur la révision des normes de la série NFX 31-620 et les principales évolutions par rapport aux versions antérieures.

Reservé adhérents

Réhabilitation des SSP, comment évaluer et maîtriser les coûts ? Colloque le 5 décembre 2017 après-midi à Paris

L'AFITE organise, le 5 décembre 2017 à Paris, un colloque d'une demi-journée, sur les aspects technico-économiques de la réhabilitation des sites pollués afin d'échanger sur les outils et solutions pour faire progresser la fiabilité des estimations et réduire les coûts de dépollution, qui restent une préoccupation majeure des maîtres d'ouvrages.

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Mise en œuvre de la directive émissions industrielles, colloque le 22 octobre 2015 à Paris

L'AFITE organise le 22 octobre prochain, en partenariat avec l'ENEP, une journée de conférences sur les différents aspects de la mise en oeuvre de la directive IED dans quelques Etats membres de l'Union Européenne.

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Prochaine réunion de la commission « Sites et Sols Pollués » - Le 26 septembre 2014

La Commssion SSP de l'AFITE organise le 26 septembre prochain une réunion sur la révision du guide de réutilisation hors site des terres excavées en technique routière et dans des projets d'aménagement.

Reservé adhérents

LES GAZ DE SCHISTE EN FRANCE : UNE PISTE À EXPLORER ?
Petit-déjeuner avec Jean-Claude LENOIR, Sénateur de l'Orne

Le rapport d'étape rendu le 5 juin dernier par Jean-Claude LENOIR, sénateur (UMP) de l'Orne, et Christian BATAILLE, député (PS) du Nord, à l'Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, (OPECST) et consacré aux "techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels", a réouvert le débat sur l'opportunité ou non d'extraire les gaz de schistes du sous-sol français, au moment où l'on met en place la transition énergétique en France.

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News

Mise à jour de la méthodologique de gestion des sites et sols pollués

Le Ministère de l'Environnement a publié une note du 19 avril 2017 relative à la mise à jour des textes méthodologiques de gestion des sites et sols pollués. Cette mise à jour ne remet cependant pas en cause les principes essentiels de la méthodologie de 2007.

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Bientôt une norme volontaire pour lutter contre la dégradation des sols

Le projet de norme volontaire ISO/DIS 14055-1 donne des lignes directrices pour établir des bonnes pratiques afin de combattre la dégradation et la désertification des terres. Publication prévue début 2017.

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Appel à projets pour la reconversion des friches urbaines polluées

S'il est nécessaire de « nettoyer » les sites pollués, l'opération est beaucoup plus délicate qu'il n'y paraît et soulève de nombreux défis scientifiques. Pourtant l'enjeu est de taille: nombre de sites pollués se trouvent en zone urbaine où la pression foncière est extrêmement forte. Or, à cause du danger qu'ils peuvent présenter pour la santé, ces sites pollués sont inutilisables tels quels.

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Agenda

19/11/2018 : Journée technique d’information et de retour d’expérience de la gestion des sites et sols pollués
26/03/2019 : Intersol 2019
27/09/2018 : Le foncier dégradé et sa requalification Quelles règles et quels outils pour une gestion optimisée
19/09/2018 : Solutions de traitement des sites et sols pollués
07/06/2018 : Salon IDDEBA -Innovation Développment Durable Environnement Biodiversité Aménagement
05/12/2017 : Réhabilitation des sites et sols pollués : «Comment évaluer et maîtriser les coûts ?», le 5 décembre 2017
15/11/2017 : Visite du BRGM (Reportée)
09/06/2016 : SALON IDDEBA -Innovation Développment Durable Environnement Biodiversité Aménagement
12/05/2016 : Le sol : acteur-clé des territoires et du climat
21/03/2016 : 26th Annual International Conference on Soil, Water, Energy, and Air

Réglementations

11/07/2018 : Projet de décret modifiant l'arrêté du 7 juillet 2009 relatif aux modalités d'analyse dans l'air et dans l'eau dans les ICPE et aux normes de référence

Détails >

09/10/2017 : Arrêté du 9 octobre 2017 modifiant l'arrêté du 18 août 2015 relatif à l'attestation de garanties financières requises par l'article L. 512-21 du code de l'environnement

09/10/2017 : Décret n° 2017-1456 du 9 octobre 2017 modifiant les articles R. 125-44, R. 512-80 et R. 556-3 du code de l'environnement et R. 441-8-3 du code de l'urbanisme

18/09/2017 : Décret n° 2017-1345 du 18 septembre 2017 portant publication de la convention de Minamata sur le mercure (ensemble cinq annexes), signée à Kumamoto le 10 octobre 2013

04/06/2015 : Projet d’arrêté relatif à l’attestation de garanties financières à première demande requises par l’article L.512-21 du code de l’environnement

27/04/2015 : Décret n° 2015-482 du 27 avril 2015 portant diverses mesures d'application de la loi n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové et relatif à certaines actualisations et corrections à apporter en matière d'application du droit des sols

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Parutions
Sols en danger : réduire l’artificialisation
Réhabilitation des SSP : Comment évaluer et maîtriser les coûts ?
Gestion et réutilisation de matériaux excavés...
Guide méthodologique à l’attention des collectivités relatif...
Nominations
MTES
BOURILLET Cédric
UPDS
MONTACLAIR Hervé
UPDS
GALDEMAS Laurent
BRGM
ROUSSEAU Michèle